1. Définitions
Site : Le site http://Safodore.fr
Utilisateur : Toute personne physique ou morale se connectant sur le Site ou utilisant les informations fournies par celui-ci.
2. Présentation du Site.
Éditeur :
SA.FO.DO.RE. (SOCIETE des AMIS de la FORET de DOURDAN et de sa REGION)
SA.FO.DO.RE. est une association loi 1901.
Directrice de la publication : Mme Denise Ledrap-Clérice, Présidente de l’association
Messagerie électronique :
Conception et réalisation du Site :
SA.FO.DO.RE.
Messagerie électronique :
Hébergement du Site :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
3. Conditions d’utilisation
L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des conditions d’utilisation décrites ci-après. Si vous êtes en désaccord avec les termes de celles-ci, veuillez ne pas utiliser les services proposés par le Site.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du Site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Validité des informations
Les informations diffusées sur le Site sont susceptibles d’être modifiées, complétées ou supprimées à tout moment et sont mises à disposition sans aucune garantie. Les Utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Responsabilités
SA.FO.DO.RE. ne pourra en aucun cas être tenue responsable des dommages de toute nature, qu’ils soient directs ou indirects, causés à l’Utilisateur ou à son matériel, consécutifs à l’utilisation du Site, notamment pour toute imprécision, inexactitude ou omission dans les informations présentées, en cas d’indisponibilité du Site quelle qu’en soit la cause, de contamination par un virus informatique ou en cas de reproduction par l’Utilisateur de tout document figurant sur le Site.
Propriété intellectuelle
SA.FO.DO.RE. est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le Site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SA.FO.DO.RE.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Liens hypertextes
SA.FO.DO.RE. ne contrôle pas les sites en connexion avec le Site et ne peut être tenue responsable du contenu des sites vers lesquels le Site contient des liens hypertextes ou qui, à l’inverse, ont des liens hypertextes vers le Site.
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de SA.FO.DO.RE. qui pourra être révoquée à tout moment.
Données personnelles
Le Site ne recueille pas et ne conserve pas de données personnelles.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au Site ou à son utilisation. La langue de référence pour le règlement de contentieux éventuels est le français.